Jacques Mouchard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000760624
(source JORF)
nomination
27 Juin 1999
27/06/1999
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000204466
(source JORF)
nomination
24 Avril 1998
24/04/1998
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000561253
(source JORF)
nomination
09 Juillet 1996
09/07/1996
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1994-07-01
"
JORFTEXT000000733009
(source JORF)
nomination
18 Octobre 1994
18/10/1994
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000367022
(source JORF)
nomination
13 Août 1994
13/08/1994
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000728103
(source JORF)
nomination
01 Juillet 1993
01/07/1993
De:
Mouchard (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission consultative de la meunerie
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000167977
(source JORF)
désignation
10 Juillet 1990
10/07/1990